Ces derniers jours a eu lieu l’épilogue de la fameuse affaire d’Outreau. 17 personnes accusées de pédophilie en réseau organisé, dont 13 avaient été injustement mises en causes. 13 personnes dont la vie a été bouleversée définitivement par plus de 3 ans d’emprisonnement préventif pour certains, une vie sociale, professionnelle, familiale et sentimentale totalement détruite par cette instruction cauchemardesque. Sans parler du suicide en prison d’une 14^ème personne qui n’aura pas supporté cette erreur judiciaire. Ou de cet homme relaxé qui dit que sa mère en est morte de chagrin.
Par ici pour avoir toute la chronologie de l’affaire.

Outreau est vraiment une affaire qui a défrayé la chronique, et qui a tourné au désastre. Aujourd’hui que la vérité est enfin connue, on cherche évidemment un coupable. C’est le juge d’instruction Burgaud qui est montré du doigt quasi-unanimement. Et au-delà de la personne, la vox populi (ou du moins ceux qui s’en disent l’écho) réclame une réforme de la Justice, qui impliquerait à l’avenir la responsabilité personnelle du juge dans ce genre d’affaire.
Difficile de se prononcer « à chaud », alors que le chaos autour de cette affaire règne encore dans les esprits.

Je ne suis pas juriste, je n’y connais pas grand-chose en droit, mais il me semble que cette question dépasse la stricte « compétence technique » en la matière. Car on touche là aux règles qui font qu’une société « fonctionne » correctement ou non.
Personnellement, je ne suis pas favorable à ce genre de réforme. Un juge est un homme, et l’homme n’est pas infaillible. D’autant plus qu’il y a tant de facteurs différents qui interviennent dans des affaires de ce type, que de vouloir ne dégager qu’un seul et unique responsable me paraît illogique et … injuste. Dans le cas d’Outreau, pourquoi ne pas parler aussi des autres acteurs qui ont tous leur part de responsabilité (à des degrés divers, selon leur implication et leurs interventions au cours de l’instruction) ? Les enquêteurs, les experts de toutes sortes ? (je pense particulièrement aux psychologues et psychiatres, ce sera d’ailleurs le sujet d’une prochaine note)
Et n’oublions pas tout de même ce qui est à la base de cette effroyable erreur : le mensonge. Le mensonge des enfants, de certains témoins, et des accusés effectivement coupables, qui a complètement faussé l’approche de l’instruction qu’auraient dû avoir le juge et la police.

Si reproches et sanctions il doit y avoir, elles doivent être à plusieurs niveaux selon les degrés de responsabilité de chacun. Et concernant le juge, elles ne doivent pas porter sur une « erreur de jugement », notion bien trop subjective (et finalement trop humaine tout simplement) à mettre en évidence, mais sur et seulement sur d’éventuelles « fautes professionnelles ».
Si le juge a délibérément décidé par exemple (simple hypothèse d’école de ma part) d’ignorer un témoignage à décharge des accusés, s’il a volontairement instruit uniquement à charge et a donné des directives aux enquêteurs pour ne pas explorer les aspects pouvant jouer à la décharge des accusés, alors oui, sanction il doit y avoir à son égard, car il s’agirait de négligences voire de fautes professionnelles graves et avérées.

Ceci dit, sans en être parfaitement certain, je crois bien que ce que je dis là est déjà prévu par la législation et en vigueur. À ma connaissance l’incompétence et la faute professionnelle sont sanctionnables dans toutes professions, y-compris chez les magistrats.
Mais désigner le juge Burgaud comme l’homme sur qui toute l’erreur repose me gêne, ce serait substituer une injustice par une autre injustice selon moi. Et hurler avec les loups m’a toujours inquiété, d’autant que parmi ceux qui appellent aujourd’hui au lynchage du juge on en retrouve qui appelaient aussi au lynchage des affreux pédophiles d’Outreau au début de l’affaire …

Ce que je trouve dommage, c’est qu’on est toujours très prompt à chercher le responsable de tous les maux de la terre, mais qu’on est largement moins vif et enclin à discuter des solutions à apporter sur le fond.
Si on réduisait un peu la charge de travail et de responsabilités qui repose sur les épaules d’un juge d’instruction par exemple ? On pourrait imaginer (et j’ai déjà entendu cette proposition ça et là dans des débats d’idées) que pour des instructions aussi lourdes et pour des faits aussi graves que dans le cas d’Outreau, que ce soit une « équipe » de juges d’instruction qui officient. Plusieurs regards avisés valent toujours mieux qu’un seul, et peut-être éviterait-on aussi l’écueil et la faute professionnelle d’une instruction à sens unique (à charge ou à décharge, peu importe). On a moins de risques statistiquement de se tromper à plusieurs que seul non ? (tout en sachant et en acceptant qu’en dehors des sciences exactes, point d’erreur zéro)

Alors oui bien sûr, ça nécessiterait plus de moyens, et le temps n’est pas à la dépense publique … mais on a la Justice qu’on se donne les moyens d’avoir.